PMI MANAGER
Protection Maternelle & Infantile
Logiciel de gestion medicale freeware 
RESPONSABILITE LIMITEE  ET EXCLUSION DE GARANTIE DE PMI MANAGER
LA SAISIE ET L'UTILISATION DES RESULTATS, RESTENT SOUS L'ENTIERE RESPONSABILITE  DE L'OPERATEUR . 
LES DOMMAGES ACCIDENTELS, LA PERTE DES DONNEES CONSECUTIVE  A DES PROBLEMES (MATERIEL/SYSTEME)  NE PEUT ENGAGER, LA RESPONSABILITE D'AEROSOFT PRODUCTION.
AUCUNE AUTRE GARANTIE. A L'EXCEPTION DES GARANTIES MENTIONNEES  DANS CE PARAGRAPHE  AEROSOFT PRODUCTION ET SES DISTRIBUTEURS SE DEGAGENT DE TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIABILITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER,AINSI QUE LES GARANTIES 
DE NON-CONTREFACON, DE TITRE OU DE JOUISSANCE. SI LA LEGISLATION EN VIGUEUR COMPORTE DES GARANTIES.  
 LIMITATION DE RESPONSABILITE :
 AEROSOFT PRODUCTION ET SES DISTRIBUTEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES VIS-A-VIS DE VOUS-MEME OU D'UN TIERS EN CAS DE PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS,  
 SPECIAUX,FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS LA PERTE DE CLIENTELE OU DE BENEFICES, L'ARRET  DE TRAVAIL L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT
 DE LICENCE SE BASANT SUR UNE THEORIE DE RESPONSABILITE COMPRENANT LA VIOLATION DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LE DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), LA  RESPONSABILITE DU
 PRODUIT OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITE, QUAND BIEN MEME D'AEROSOFT  PRODUCTION OU SES REPRESENTANTS AURAIENT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITEDE TELS  PREJUDICES ET QUAND BIEN
 MEME L'UN DES RECOURS MENTIONNES DANS LE PRESENT CONTRAT AURAIT ETE MIS EN OEUVRE ET SE SERAIT AVERE INEFFICACE. LA RESPONSABILITE ENTIERE D'AEROSOFT PRODUCTION A VOTRE EGARD 
  DANS LES DOMMAGES REELS POUR QUELQUE  CAUSE QUE CE SOIT SE LIMITE AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT DE LA LICENCE      .
 Dessin d'Elodie MOREAU

                     Support technique:SOS BIB3000 


                   © 1997 - 2016 AEROSOFT PRODUCTION