CONSULTATION MEDICALES
Logiciel destiné aux professionnels de la santé responsables
des soins médicaux ,( secréteriat medical des Infirmieres scolaire,
des Medecins de pmi, des medecins genéralistes, etc)
Les saisies exemples sont volontairement inexacts, ces modeles
illustrent le fonctionnement du soft.
LA SAISIE ET L'UTILISATION DES RESULTATS, RESTENT SOUS L'ENTIERE
RESPONSABILITE DE L'OPERATEUR.
RESPONSABILITE LIMITEE ET EXCLUSION DE GARANTIE DE CONSULTATION MEDICALE,
LA SAISIE ET L'UTILISATION DES RESULTATS, RESTENT SOUS L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'OPERATEUR .
LES DOMMAGES ACCIDENTELS, LA PERTE DES DONNEES CONSECUTIVE A DES PROBLEMES (MATERIEL/SYSTEME) NE PEUT ENGAGER, LA RESPONSABILITE D'AEROSOFT PRODUCTION.
AUCUNE AUTRE GARANTIE. A L'EXCEPTION DES GARANTIES MENTIONNEES DANS CE PARAGRAPHE AEROSOFT PRODUCTION ET SES DISTRIBUTEURS SE DEGAGENT DE TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIABILITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER,AINSI QUE LES GARANTIES
DE NON-CONTREFACON, DE TITRE OU DE JOUISSANCE. SI LA LEGISLATION EN VIGUEUR COMPORTE DES GARANTIES.
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
AEROSOFT PRODUCTION ET SES DISTRIBUTEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES VIS-A-VIS DE VOUS-MEME OU D'UN TIERS EN CAS DE PREJUDICES DIRECTS, INDIRECTS,
SPECIAUX,FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS LA PERTE DE CLIENTELE OU DE BENEFICES, L'ARRET DE TRAVAIL L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT
DE LICENCE SE BASANT SUR UNE THEORIE DE RESPONSABILITE COMPRENANT LA VIOLATION DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LE DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), LA RESPONSABILITE DU
PRODUIT OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITE, QUAND BIEN MEME D'AEROSOFT PRODUCTION OU SES REPRESENTANTS AURAIENT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITEDE TELS PREJUDICES ET QUAND BIEN
MEME L'UN DES RECOURS MENTIONNES DANS LE PRESENT CONTRAT AURAIT ETE MIS EN OEUVRE ET SE SERAIT AVERE INEFFICACE. LA RESPONSABILITE ENTIERE D'AEROSOFT PRODUCTION A VOTRE EGARD
DANS LES DOMMAGES REELS POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT SE LIMITE AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT DE LA LICENCE .
Dessin d'Elodie MOREAU