PISTE OFFICE

 

RESPONSABILITE LIMITEE ET EXCLUSION DE GARANTIE0 LA SAISIE ET L'UTILISATION DES RESULTATS, RESTENT SOUS L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'OPERATEUR . LES DOMMAGES ACCIDENTELS, LA PERTE DES DONNEES CONSECUTIVE A DES PROBLEMES(MATERIEL/SYSTEME) NE PEUT ENGAGER LA RESPONSABILITE D'AEROSOFT PRODUCTION. AUCUNE AUTRE GARANTIE. A L'EXCEPTION DES GARANTIES  MENTIONNEES DANS CE PARAGRAPHE, AEROSOFT PRODUCTION ETSES DISTRIBUTEURS SE DEGAGENT DE TOUTE AUTRE  GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIABILITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE  LES GARANTIES DE NON-CONTREFACON, DE TITRE OU DE JOUISSANCE.SI LA LEGISLATION EN VIGUEUR  COMPORTE DES GARANTIES. LIMITATION DE RESPONSABILITE : AEROSOFT PRODUCTION ET SES DISTRIBUTEURS NE PEUVENT EN  AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES VIS-A-VIS DE VOUS-MEME  OU D'UN TIERS EN CAS DE PREJUDICES DIRECTS,INDIRECTS, SPECIAUX,FORTUITS OU INDUITS (Y COMPRIS LA PERTE DE CLIENTELE OU DE BENEFICES,L'ARRET DE TRAVAIL L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE SE BASANT SUR UNE THEORIE DE RESPONSABILITE COMPRENANT LA  VIOLATION DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LE  DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), LA RESPONSABILITE DU PRODUIT OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITE, QUAND BIEN  MEME D'AEROSOFT PRODUCTION OU SES REPRESENTANTS AURAIENT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITEDE TELS PREJUDICES ET QUAND BIEN MEME L'UN DES RECOURS MENTIONNES DANS LE PRESENT CONTRAT AURAIT ETE MIS  EN OEUVRE ET SE SERAIT AVERE INEFFICACE. LA RESPONSABILITE ENTIERE D'AEROSOFT PRODUCTION A VOTRE EGARD DANS LES DOMMAGES REELS POUR QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT SE LIMITE AU REMBOURSEMENT DU PRIX  D'ACHAT DE LA LICENCE .

 

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